ISHÉDD prépare de futures générations pour le succès Avec l’ISHÉDD…VERT l’avenir Premier établissement universitaire privé en Environnement et Développement Durable au Maroc

Règlement intérieur de l'ISHÉDD

Chapitre 1 – Dispositions générales

Article 1 – Définitions

Acquis :
Connaissances et habiletés visées par un programme et dont l'acquisition en dehors de ce programme est reconnue selon les règles prévues au présent règlement.
Appellation d'un grade :
Ensemble des termes utilisés pour désigner le grade couronnant un programme de maîtrise ou de doctorat.
Attestation d'études :
Acte par lequel l'ISHÉDD certifie qu'une personne a réussi des activités de scolarité, de recherche, de création ou d'intervention, ou de stage.
Champ d'études :
Ensemble cohérent et structuré de connaissances relevant de plusieurs disciplines et unifiées dans un objet spécifique.
Comité d'appel :
Comité d'appel des études avancées ou l'équivalent.
Comité de discipline :
Comité de discipline des études avancées ou l'équivalent.
Concentration :
Partie d'un programme constituée d'activités de scolarité ou de recherche, de création ou d'intervention ou de stage, conduisant à des études plus poussées dans une discipline ou un champ d'études.
Cotutelle de thèse :
Mécanisme particulier de formation et d'encadrement d'un étudiant au doctorat assujetti aux exigences de la Convention-cadre de cotutelle de thèse établie entre le Maroc et le Québec.
Cours :
Activité de scolarité qui se présente sous différentes formes telles que leçons magistrales, travaux pratiques, ateliers, séminaires, enseignements par la méthode des cas ou de simulation de situations concrètes, lectures ou travaux dirigés et examens doctoraux.
Création :
Démarche orientée vers la conception d'une œuvre et vers l'analyse du processus de création et de l'œuvre qui en résulte, conduisant à la production d'un essai, d'un mémoire ou d'une thèse.
Crédit :
Unité, exprimée en nombre entier, qui permet d'attribuer une valeur à la charge de travail requise pour atteindre les objectifs particuliers d'une activité de scolarité, de recherche, de création ou d'intervention, ou de stage.
Diplôme :
Acte attestant qu'une personne a satisfait aux exigences d'un programme de cycles supérieurs.
Directeur de recherche :
Directeur de l'essai, du mémoire ou de la thèse.
Directeur des études :
Directeur du Service des études avancées et de la recherche ou l'équivalent.
Directeur scientifique :
Directeur scientifique de l'ISHÉDD.
Discipline :
Branche du savoir qui possède un objet d'études et une méthodologie propres pouvant faire l'objet d'une formation universitaire.
Durée d'un programme d'études :
Période, mesurée en nombre de trimestres, au terme de laquelle une personne satisfait à toutes les exigences de son programme.
Essai :
Exposé écrit qui fait état des résultats d'un travail de recherche, de création ou d'intervention et qui constitue un élément essentiel de certains programmes de Master ou de PhD.
Établissement d'accueil :
Établissement où s'inscrit une personne déjà admise dans un établissement d'attache afin d'y suivre une partie des activités de son programme; ou, dans le cas d'un programme offert par extension, établissement où une personne est admise.
Établissement d'attache :
Établissement où est admise et inscrite une personne afin d'y préparer un grade ou un Diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.).
Études de cycles supérieurs :
Études tant de deuxième cycle (Master) que de troisième cycle (PhD).
Examen doctoral :
Activité de la scolarité d'un programme de troisième cycle par laquelle une personne démontre une connaissance approfondie du domaine dans lequel elle se spécialise et une connaissance adéquate des domaines connexes.
Grade :
Titre conféré par l'Université du Québec et attesté par un diplôme de maîtrise ou de doctorat.
Inscription :
Identification des cours, des activités de recherche, de création ou d'intervention et, le cas échéant, des activités de stage qu'une personne compte entreprendre dans le cadre d'un trimestre.
Intervention :
Application de connaissances et de savoir-faire dans des situations précises en vue de les modifier ou de les influencer, et conduisant à la réalisation d'un essai, d'un mémoire ou d'une thèse.
Libellé :
Termes dans lesquels un diplôme est rédigé.
Mémoire :
Exposé écrit de travaux effectués dans un domaine de recherche, de création ou d'intervention et constituant l'activité majeure de formation de certains programmes de maîtrise.
Moyenne cumulative :
Indication calculée à partir de toutes les notes obtenues dans les activités de scolarité et reflétant le rendement d'un étudiant et sa capacité de poursuivre les activités de son programme.
Nomenclature :
Répertoire des noms des programmes d'études de l'ISHÉDD, des appellations des grades et de leurs abréviations ainsi que des concentrations qu'ils comportent. Le libellé désigne les termes dans lesquels un diplôme est rédigé.
Plan de cours :
Document précisant les éléments que comporte la description d'un cours et faisant état des formules pédagogiques utilisées, des modalités d'encadrement et d'évaluation des apprentissages.
Profil :
Agencement d'activités de scolarité et, le cas échéant, de recherche, de création, d'intervention ou de stage, selon un cheminement particulier fixé par un programme.
Programme d'études de cycles supérieurs :
Ensemble structuré d'activités de scolarité, de recherche, de création ou d'intervention ou, le cas échéant, de stage, portant sur une ou plusieurs disciplines, sur un ou plusieurs champs d'études, ordonné à une formation définie, et sanctionné par l'octroi d'un D.E.S.S. ou d'un grade de maître ou de docteur.
Rapport de stage :
Exposé écrit faisant état de la formation pratique et de l'expérience acquise par une personne au terme d'un stage.
Recherche :
Démarche structurée selon une méthodologie rigoureuse, orientée vers le développement et la découverte de nouvelles connaissances ou d'applications et conduisant à la réalisation d'un essai, d'un mémoire ou d'une thèse.
Régime d'études :
Progression à temps complet ou à temps partiel d'une personne dans la réalisation de l'ensemble des activités de son programme.
Résidence :
Période durant laquelle une personne est tenue d'être disponible pour la réalisation d'activités déterminées de son programme, quel que soit son régime d'études. L'Institut précise, pour chacun des programmes d'études, les exigences relatives à la résidence.
Scolarité :
Ensemble des cours qui entrent dans la structure d'un programme.
Stage :
Activité de formation pratique réalisée en milieu de travail et conduisant à un rapport de stage.
Thèse :
Exposé écrit de travaux effectués dans un domaine de recherche, de création ou d'intervention et constituant l'activité majeure de formation de certains programmes de doctorat.
Trimestre :
Période pendant laquelle l'ISHÉDD poursuit des activités de scolarité, de recherche, de création ou d'intervention, ou de stage. L'année universitaire se répartit en trois trimestres : celui de l'été, celui de l'automne, celui de l'hiver.

Article 2 – Les programmes d'études

2.1 Objectifs et structure des programmes

Les objectifs de chaque programme sont définis selon les finalités des cycles supérieurs et prennent appui sur les finalités et les objectifs des programmes de cycles antérieurs requis à des fins d'admission.

2.2 Description d'un programme

Un programme est conforme, dans sa structure, à la typologie générale des programmes de l'Université du Québec et respecte les normes d'appellation en vigueur.

La description d'un programme contient les éléments suivants : l'identification du programme, ses objectifs, ses conditions d'admission, la liste des cours qu'il comporte, leur description et leur agencement, le ou les profils, concentrations et régimes d'études offerts, l'obligation de résidence le cas échéant, le nombre de crédits rattachés aux activités de scolarité, de recherche, de création ou d'intervention, et de stage ainsi que les règlements pédagogiques particuliers.

2.3 Structure générale des programmes

Un programme comprend un ensemble d'activités de scolarité, de recherche, de création ou d'intervention et, le cas échéant, de stage.

Article 3 – La scolarité

3.1 Classification des cours

Un cours est soit créditable soit non créditable.

Le cours non créditable est celui auquel s'inscrit une personne sans être tenue de se soumettre à une évaluation.

Le cours est créditable :

  • soit dans le cadre d'un programme ; les crédits auxquels il donne droit sont reconnus dans le programme dans lequel une personne est admise ;
  • soit hors programme : les crédits associés à ce cours ne sont pas reconnus dans le programme auquel une personne est admise.

Le cours créditable dans le cadre d'un programme est :

  1. obligatoire si, dans le cadre de ce programme, il doit nécessairement être réussi ;
  2. optionnel si, dans le cadre de ce programme, une personne a le choix de s'y inscrire ou de s'inscrire à un ou à plusieurs cours qui lui sont proposés au même titre, selon les règles prévues pour ce programme ;
  3. libre si, dans le cadre de ce programme, une personne a le choix de s'y inscrire ou non suivant les modalités prévues au programme ;
  4. d'accès limité s'il est destiné uniquement à certains groupes d'étudiants ;
  5. préalable s'il fait partie de la scolarité du programme et si sa réussite est jugée nécessaire à la poursuite d'une ou plusieurs activités du même programme.

Le cours créditable hors programme est d'appoint si, sans être exigé par le programme, il est cependant imposé à une personne lors de son admission pour lui permettre d'acquérir des connaissances nécessaires à la poursuite du programme.

3.2 Règles relatives au cours préalable

Le cours préalable est soumis aux règles suivantes :

  1. il peut faire l'objet d'une reconnaissance d'acquis ;
  2. le nombre de crédits en cours préalables pour une même activité n'est pas supérieur à six (6) crédits.

3.3 Chevauchement d'une activité sur deux trimestres

Lorsque le programme ne le prévoit pas et que des contraintes particulières l'exigent, à la demande du directeur du programme, après autorisation du directeur des études, une activité de deuxième cycle ou de troisième cycle ou un stage peut chevaucher deux trimestres. Le directeur des études communique sa décision au directeur du programme.

Article 4 – Les activités de recherche, de création ou d'intervention, et de stage

4.1 Caractéristiques

Les activités créditables de recherche, de création ou d'intervention, et de stage font l'objet de modes d'encadrement particuliers et conduisent aux rapports suivants, prévus par le programme : le rapport de stage, l'essai, le mémoire et la thèse.

4.2 Langue de publication

4.2.1 Principe

Le rapport de stage, l'essai, le mémoire et la thèse sont rédigés en français. Ils peuvent, dans les cas où une autorisation expresse est accordée selon les règles prévues à l'article 4.2.2 ci-après, être rédigés dans une langue autre que le français ; dans ce cas, ils comprennent une synthèse rédigée en français qui présente les idées maîtresses et les conclusions du travail.

4.2.2 Règles d'exception

Le directeur des études peut, sur recommandation du Comité de programmes, autoriser l'écriture de l'un des documents précités dans une langue autre que le français; dans ce cas, la synthèse doit être annexée au document au moment du dépôt officiel pour évaluation; de plus, une version en français de tous les tableaux, figures, illustrations et graphiques faisant partie du rapport de stage, de l'essai, du mémoire ou de la thèse doit accompagner le résumé rédigé en français :

  • pour le mémoire ou la thèse, la synthèse doit comporter au moins vingt (20) pages ;
  • pour le rapport de stage ou l'essai, la synthèse doit comporter au moins dix (10) pages.
4.2.3 Soutenance de thèse

Lors de la soutenance de thèse, l'usage du français demeure requis.

4.3 Modes de présentation du mémoire et de la thèse

La présentation d'un mémoire ou d'une thèse doit respecter les modalités énoncées au document élaboré spécifiquement à cet effet. Le mémoire ou la thèse peut être présenté, soit selon le mode de dissertation traditionnelle, soit selon le mode par articles. Il appartient au Comité de programmes, en concertation avec le directeur de recherche et l'étudiant, de décider de l'utilisation de l'un ou l'autre de ces modes.